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2. CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.
3. MODALITÉS D’UTILISATION
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4. GÉNÉRALITÉS
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5. EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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6. MODIFICATIONS DE LA PLATEFORME ET DES PRIX
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7. PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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8. EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
9. OUTILS FACULTATIFS
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12. ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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13. UTILISATIONS INTERDITES
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15. INDEMNISATION
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16. DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
17. RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.
Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou que vous n’avez pas respecté une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de quoi nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
18. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent la Plateforme constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation de la Plateforme. Elles remplacent l’ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
19. MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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20. COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à contact@serenitymemories.com.
21. CONDITIONS DE PAIEMENT
Nous acceptons les paiements par cartes de crédit et par cartes de débit Visa et Mastercard.
22. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
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28. LOI APPLICABLE
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29. SECURITE
Les présentes modalités sont considérées comme un “écrit”, que vous décidiez de les imprimer ou non. Aux fins de preuves dans le cadre d’une poursuite judiciaire, une version imprimée des présentes modalités constituera un original authentique de l’entente intervenue entre nous et vous-même.
30. LANGUE
Les parties ont demandé que les présentes modalités soient rédigées en français.
31. ACCEPTATION DES MODALITÉS
Les présentes modalités, y compris tous les documents qui y sont évoqués, constituent l’entente intégrale entre nous et vous-même quant à l’objet des présentes. Le fait pour nous de ne pas demander ou obtenir la stricte exécution d’une disposition des présentes modalités ne peut être interprété comme une renonciation de notre part à cette disposition ou à un droit quelconque. Si vous n’acceptez pas toutes les présentes modalités, vous devez quitter Serenitymemories.com et il vous est interdit de l’utiliser ou d’y accéder. N’OUBLIEZ PAS : les présentes modalités constituent un document juridique et contiennent certaines limites et exonération de responsabilité. Vous serez légalement assujetti à toutes les présentes modalités si vous utilisez Serenitymemories.com ou si vous y accédez.
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